Mentions légales

Éditeur du site

Le site travaux-facade.fr est édité par Rhône Alpes Façade.

Directeur de la publication : Rhône Alpes Façade

Email : devis@travaux-facade.fr

Hébergement

Le site est hébergé par [Hébergeur à compléter], dont le siège social est situé à [Adresse hébergeur].

Propriété intellectuelle

L'ensemble des contenus présents sur le site travaux-facade.fr (textes, images, graphismes, logo, icônes) est la propriété exclusive de l'éditeur ou fait l'objet d'une autorisation d'utilisation. Toute reproduction, représentation, modification ou exploitation, totale ou partielle, de ces contenus est interdite sans autorisation préalable écrite de l'éditeur.

Limitation de responsabilité

L'éditeur met tout en œuvre pour assurer l'exactitude des informations diffusées sur le site, mais ne peut garantir l'exhaustivité ou l'absence d'erreurs. Les informations tarifaires mentionnées sur le site sont données à titre indicatif et ne constituent pas un devis. Seul un devis établi par un professionnel sur place engage celui-ci.

L'éditeur ne saurait être tenu responsable des dommages directs ou indirects résultant de l'utilisation du site.

Données personnelles

Les informations collectées via les formulaires du site font l'objet d'un traitement informatique destiné à la mise en relation avec des professionnels partenaires. Pour en savoir plus, consultez notre politique de confidentialité.

Cookies

Ce site utilise des cookies techniques indispensables à son fonctionnement. Aucun cookie publicitaire ou de traçage tiers n'est utilisé sans votre consentement explicite.

Droit applicable

Le présent site est soumis au droit français. Tout litige relatif à son utilisation sera soumis à la compétence des juridictions françaises compétentes.